TABLE DES MATIÈRES
Introduction
5
Chapitre I - Existence et formation du droit canonique
7
I. Existence du droit canonique
7
II. Le Corpus Juris Canonici
10
III. Le Code de droit canonique de 1917
18
IV. Le Code de 1983
20
V. Le Code des canons des Églises orientales de 1990
21
Chapitre II – Les normes générales
24
I. Les dispositions à caractère général
24
II. Les sujets du droit canonique
26
Chapitre III – Le peuple de Dieu
31
I. Les fidèles du Christ
31
II. La hiérarchie
37
III. Les instituts de vie consacrée et les sociétés
de vie apostolique
52
Chapitre IV – La fonction d’enseignement de l’Église
59
I. Le ministère de la parole
61
II. L’activité missionnaire de l’Église
62
III. L’éducation catholique
62
IV. Les instruments de communication sociale, et en particulier les
livres
65
V. La profession de foi
67
VI. L’ścuménisme
68
Chapitre V – La fonction de sanctification de l’Église
70
I. Les sacrements
71
II. Les autres actes du culte divin
92
III. Les temps et les lieux sacrés
92
Chapitre VI – Les biens temporels de l’Église
94
I. Acquisition
94
II. Administration
95
III. Aliénation
96
IV. Les pieuses volontés#
97
Chapitre VII – Les sanctions dans l’Église
99
I. Principes généraux
99
II. Le délit
100
III. Les peines
103
Chapitre VIII - Les procès
110
I. Principes généraux
110
II. Les causes en décla- ration de nullité de mariage
114
III. Les autres procès spéciaux
119
IV. Les procédures administratives
120
Bibliographie
123
19 décembre 2002